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MessageSujet: La Grande Charte Jeu 10 Mai - 23:53
Lothaire, par la grâce de Dieu, 6ème Roi des Landes, aux sujets de Notre Royaume, avec le conseil et en présence de nos vénérables pères : Simon VII, Primat de la sainte Eglise Orthodoxe, Charles Bonnefoi, Evêque de Douves, Gonthier II, Duc de Cahogne, Laurent VI, Duc de Lucie, Antoine VI, comte de Douves, Roger IV, comte de Tancardie, Pierre VI, comte de Grâces, Philippe II, comte d'Angrevie, Robert, comte de Transvoglois et autres de nos fidèles serviteurs ; Nous avons d’abord accordé à Dieu et par cette présente Charte Nous avons confirmé, pour Nous et pour nos héritiers, à perpétuité ;

Article 1 : Que nous devons protéger l'Eglise, respecter les pouvoirs du Primat. Nous ne pourrons imposer l'Eglise, ni juger les prélats ni interférer dans leur nomination ou vendre les offices cléricales. Seul l'Evêque de Castelion pourra sacrer le Roi, leur accordant leur légitimité à régner.

Article 2 : Que nous devons respecter les propriétés et les biens de Nos hommes-liges. Nous ne pourront les usurper ni se les accaparer. En cas de félonie, Nous pourront demander l'abdication du félon sur l'accord de Notre Conseil, auquel cas son héritier légitime obtiendra son héritage.

Article 2 : Si l'héritier est mineur, il obtiendra son héritage lorsqu'il aura atteint sa maturité. Son gardien, désigné par Notre Conseil, ne pourra retirer des terres de l'héritier que profit raisonnable, sans dommage ou gaspillage.

Article 3 : Les héritiers pourront se marier en toute liberté dans les règles fixées par la canon de l'Eglise. L'âge de la majorité est fixé à 18 ans. Si Nous sommes mineurs, Notre bon Conseil choisira le régent pour administrer le Royaume jusqu'à Notre majorité.

Article 4 : Aucun homme libre ne sera saisi, ni emprisonné ou dépossédé de ses biens, déclaré hors-la-loi, exilé ou exécuté, de quelques manières que ce soit sans accord de Notre Conseil. Nous ne le condamnerons pas non plus à l'emprisonnement sans consentement de Notre Conseil, et sans la conformité aux lois du pays.
Les Barons ne seront imposés d’amendes que par leurs pairs, et ceci en considération de la nature de leur offense.
Aucun ecclésiastique ne sera condamné à une amende, en considération de sa tenure laïque ou en considération de l’importance de ses services ecclésiatiques, mais seulement par ses pairs, tel que susdit.
À personne Nous ne vendrons, refuserons ou retarderons, les droits à la justice.

Article 5 : Ne peut être condamnés à mort que les individus reconnus coupables de trahison, après jugement de Notre Conseil, responsables de tentatives ou complots visant à tuer Notre personne, ou Notre épouse, ou Nos enfants, ou Nos Conseillers. La sentence sera la pendaison.

Article 6 : Nous ne nommerons aucune personne comme Juge, Préfet, Bailli ou Huissier, à moins qu’ils connaissent les lois du pays, et qu’ils soient bien disposés à les observer.

Article 7 : Aucune taxe ne sera imposée sans le consentement de Notre Conseil à moins que ce ne soit pour notre rançon, pour faire notre fils aîné chevalier ou, pour une fois seulement, le mariage de notre fille aînée, ou pour Notre départ dans la guerre sainte sur ordre de la sainte Eglise.

Article 8 : Suite à la mort de son mari, une veuve aura immédiatement et sans difficulté, son ménage et son héritage. Elle ne donnera rien pour sa dot, le ménage, ou l’héritage, qu’elle et son mari possédaient le jour de son décès. Aucune veuve ne sera obligée de se marier, si elle désire vivre sans mari.

Article 9 : Nous ne pourrons engager de mercenaires étrangers pour servir sous notre bannière afin de ne pas outrager le pays et ses habitants.

Par conséquent, l’observance de ces susdites coutumes et libertés, que Nous avons accordées dans Notre Royaume, et qui Nous engagent envers nos sujets, seront aussi observées par tout Notre Domaine et par nos héritiers.

Donné de Notre main, en présence des susdits témoins et plusieurs autres, dans le Palais de Castelion, le quinzième jour de juin, durant la trente et unième année de Notre règne."


Lothaire III, Roi des Landes.
La Grande Charte
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