Casus Belli
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MessageSujet: Institutions politiques Lun 23 Avr - 13:32

Le Roi
Le Roi des deux couronnes
Le Roi des Landes est le souverain des Royaumes de Basse et de Haute Lande. C'est le seul seigneur féodale du Royaume à ne pas avoir à prêter d'hommage à quiconque : Le roi ne reconnaît pas de supériorité au temporel.
La légitimité du Roi tient dans la continuité dynastique des Léonides et des Plantigrades, dont les origines remontent aux temps anciens, mais surtout à son caractère sacré : le Roi est choisi par Dieu et oint de la sainte chrême apportée par saint Sabin ; vient ensuite l'acclamation des grands princes féodaux qui le confirme dans ses droits. Le Roi ne l'est officiellement que lorsqu'il est sacré par le Primat des Landes, et doit donc dans les faits obtenir l'approbation de ce dernier pour régner.
Les pouvoirs du Roi sont limités, surtout depuis la signature de la Grande Charte. Il a peu d'autorité sur les grands princes féodaux, doit respecter les coutumes de ses pays, les lois fondamentales du Royaume et les biens de chacun. Son autorité se limite donc à sa principauté, le Royaume étant une sorte de confédération unie par la personne royale qui entretient des liens de parentés et de vassalités avec les grands princes féodaux.
La principale fonction du Roi est la protection de l'Eglise et de l'orthodoxie religieuse, et le maintien de la paix et de l'ordre dans le Royaume.

Les pouvoirs du Roi
Les pouvoirs du Roi n'interviennent que dans le domaine public et ne peut ingérer dans la justice des provinces, qui relève de l'autorité des grands princes féodaux, que lorsqu'on fait appel à lui. S'il est choisi par Dieu, le Roi n'a pour autant aucun pouvoir spirituel et ne peut intervenir dans les affaires de l'Eglise.
- Nomme les officiers royaux ;
- peut réunir les états-généraux ;
- juge en appel les affaires du Royaume ;
- il est le seul à pouvoir anoblir ;
- officialise les nouveaux titres de noblesse ;
- ordonne la guerre et peut appeler le ban et l'arrière ban pour la défense du Royaume ;
- commande à la diplomatie avec l'étranger et est le seul habilité à signer des traités avec les autres monarques ;
- peut gracier tous les condamner à mort.

La loi de Succession
La double couronne n'est pas la propriété du Roi, qui en a que l'usufruit lors de son règne. Elle obéit aux lois fondamentale du Royaume : elle est inaliénable et indivisible, et se transmet par primogéniture agnatico-cognatique, c'est à dire qu'en l'absence de fils, les filles et leurs descendants peuvent hériter du trône.
Depuis Lothaire Ier, la dévolution de la couronne s'est faite en ligne droite de père en fils.

Le sacre

Le Roi est sacré au Sanctuaire de Castelion par le Primat des Landes ou son légat. Le sacre suit un protocole très stricte, alliant les coutumes de Haute et de Basse Lande. Ce n'est qu'une fois la cérémonie terminée que le Roi sera pleinement Roi.
Le rituel suit trois étapes : serment, onction, couronnement.

- Le Roi entre dans le Sanctuaire accompagné de son cortège. Avant de s’asseoir, un prélat lui apporte un Codex. Le Roi y appose sa main et prononce son serment :
"Je jure de protéger la Terre de Dieu, le Sanctuaire et les Eglises, de combattre les infidèles et les hérétiques, de faire bonne justice au peuple, de protéger les pauvres, les veuves et les orphelins, de respecter les coutumes et de maintenir la paix dans les royaumes de Dieu."

- Puis le Roi se met nu et est oint par le Prima avec l'huile sainte apportée par les premiers prédicateurs du IIIème siècle. Une fois le Roi recouvert, le Prima fait un signe de croix sur son front pour refaire la première onction, comme s'il était devenu un nouvel homme. Ensuite, après le sacre religieux vient une sorte de sacre laïc : le Roi est de nouveau adoubé par son parrain qui lui remet l'épée des Plantigrades, le bouclier des Léonides et les éperons d'or.

- Le Roi est ensuite rhabillé du manteau d'ours des Plantigrades.
Puis on le fait asseoir et on pose sur sa tête les deux couronnes de sa royauté : la couronne de Basse Lande, puis la couronne de Haute Lande qui vient s'encastrer parfaitement sur la première. Le nouveau Roi est alors acclamé trois fois par les témoins.
Puis on lui remet les regalia*, les insignes royaux : autour du cou on lui passe la clef d'or du Sanctuaire qu'il doit protéger ; l'oriflamme qui lui permettra de combattre les ennemis du Royaume ; le sceptre de justice qui lui permettra de commander à ses vassaux et de faire respecter la loi, les deux anneaux du pouvoir, qui représentent les deux couronnes en miniature (lorsque le Roi ne les portent pas, c'est à dire souvent) .

Le sacre se fait devant public et concentre un grand nombre de Barons. Chaque grands princes et grands prélats du Royaume possèdent une place dans la cérémonie, portant chacun une régalia ou bien dévoué à une action.
Le sacre donne ensuite lieu à de grandes festivités. Le Roi organise un grand banquet au château où sont conviés tous les grands.

L'Hôtel du Roi
L'Hôtel du Roi a la charge de la vie quotidienne du monarque.
Les officiers domestiques de l'Hôtel occupent une fonction prestigieuse et importante, ils sont en contact direct avec le Roi, peuvent lui parler, le conseiller et l'influencer. Il regroupe un personnel nombreux : pages, huissiers, intendants, valets, interprètes...etc.

Le Chambellan : Il dirige l'Hôtel et s'occupe de la chambre du Roi avec les valets. C'est la personne la plus proche du monarque.
Le Grand Argentier : il gère les finances de l'Hôtel.
Le Maître des requêtes : il est chargé de gérer les rendez-vous du Roi. C'est à lui qu'il faut s'adresser si on veut le rencontrer.
Le Bouteiller : il gère les caves et les vignobles royaux.
L’Échanson : il est chargé de servir le Roi en vin.
Le maître des écuries  : il s'occupe des écuries royale et de l'entretien des chevaux du Roi.
Le grand veneur : il s'occupe de la chasse.
Le Maître fauconnier : il a en charge la chasse au faucon.
Le chapelain de la cour : clerc chargé de donner les sacrements au Roi et à sa famille. Il le conseil aussi en matière religieuse et peu recueillir la confession du Roi, ce qui en fait un personnage très important.
Le Maître d'arme : il est responsable de l'éducation militaire des jeunes enfants de la famille royale.

La Régence
En cas de vacance du pouvoir, si le Roi s'absente (exil, emprisonnement, maladie, départ à l'étranger) ou s'il est mineur, la royauté est exercée par un régent qui est le plus souvent choisi parmi les princes de sang.
Le régent est alors chargé d'administrer le Royaume. Pour autant ses pouvoirs sont limités et son autorité souvent peu respectée par les grands princes.

La Curia Regis
La Curia Regis est la cour du Roi, l'organe de gouvernement du Royaume et du domaine royal ayant fonction de conseil et de justice. Après l'Unification, la Curia Regis se spécialise en plusieurs services afin de répondre à une complexification de l'administration du Royaume. C'est le Roi Raoul II qui divisa la Curia Regis en trois organes : le Conseil du Roi, les parlements et la chambre des comptes. On y rajoute aussi les assemblées extraordinaires, c'est à dire les états généraux.

Le Conseil
Pour l'aider à administrer le Royaume et à prendre des décisions, le Roi s'entoure de conseillers qu'il choisit parmi ses proches collaborateurs. C'est un devoir pour tous les sujets du Roi que de l'assister et faire parti de l'entourage du Roi est un grand prestige.
Les séances du Conseil sont présidées par le Roi ou son représentant et ses membres choisis par ce dernier. Ils peuvent être composés des princes royaux (frères et fils du Roi, dont l'héritier), parfois de la Reine, des grands barons, des prélats et des grands officiers de la couronne. De plus en plus, on trouve aussi des légistes spécialisés en Droit, issus de la bourgeoisie ou de la petite noblesse et ayant fait leurs études à l'université de Castelion. La composition des conseils change souvent, au bon vouloir du Roi et en fonction des disponibilités de chacun. Grâce à leurs compétences, les légistes sont les plus réguliers et permettent une certaine stabilité dans le gouvernement.

Le Conseil est avant tout une cour de justice qui se substitue aux parlements sur les affaires que le Roi se réserve. Mais c'est aussi le lieu où le Roi reçoit les ambassadeurs, signe les traités, élabore les ordonnances et les édits que les légistes rédigent, nomme les officiers de la couronne et leur donne des instructions.

Les réunions du Conseil sont régulières, voir quotidiennes lorsque l'activité est intense et que le Roi est disponible.
Il se réunit dans une salle spéciale, le cabinet du Conseil, disponible dans tous les châteaux royaux et dont les portes sont scellées et gardées le temps des séances car les discussions y sont secrètes.
Assemblé autour d'une table oblongue, le Roi est aussi sur une chaise en bout de table, alors que les autres membres du conseils prennent place sur des tabourets.
Les séances commencent par une question que le Roi pose à ses conseillers. Ces derniers y répondent par ordre de préséance, en commençant par les princes de sang, puis les grands barons et les prélats, pour finir par les légistes. Une fois les discussions terminées, on fait un tour de table pour recueillir les opinions de chacun puis le Roi tranche dans le sens qu'il veut. Il est rare que le Roi s'oppose à la décision finale du Conseil, mais il en aurait le droit légitime car le Conseil n'a qu'un rôle consultatif et la décision finale ne revient qu'au Roi.

Le Parlement
Les parlements sont des cours de justice royale. Le parlement de Castelion est le plus important de tous, mais on compte aussi le parlement de Belfort et de Vendaume, qui quadrillent tout le domaine royal.

Ce sont des cours d'appel civile et criminelle, pouvant aussi statuer en première instance pour les affaires concernant la noblesse, notamment les vassaux directs du Roi. Leurs décisions font jurisprudence pour toutes les cours inférieures, y comprit celles des provinces féodales.
Les parlements détiennent leur pouvoir du Roi par délégation. Ainsi, le Roi est libre de retirer toutes affaires aux parlements pour en juger de lui-même ou bien renvoyer l'affaire devant le parlement pour qu'elle soit rejuger. Il peut aussi modifier une décision et gracier les condamnés à mort ou commuer leur peine en exil.
N'importe quel sujet du Roi, vivant sur le domaine royal ou en dehors, peut faire appel aux parlements.

Les parlement occupent aussi un rôle législatif en enregistrant les actes royaux et en veillant à leur compatibilité avec le droit, les usages et les coutumes du pays. Il sert aussi d'organe de conseil que le Roi peut consulter, notamment en période de crise.

Les parlements sont composés des princes de sang, des grands vassaux, des prélats, des barons, d'officiers royaux, des sénéchaux et des maîtres en droit sortis principalement de l'université de Castelion.
Les séances se tiennent régulièrement, sous la présidence d'un chancelier nommé par le Roi. Celui de Castelion prend place chaque mois, dirigé par le Grand Chancelier.

La chambre des comptes
La chambre des comptes est une juridiction souveraine chargée du contrôle des finances royales.
Une fois par an, elle auditionne le personnel chargé de la gestion du domaine royal et juge les comptes qui lui sont remis. La chambre s'assure de la conservation du domaine et de la régularité des finances. En cas de contentieux, le litige est porté devant le Conseil ou le parlement de Castelion.

La chambre supervise aussi le trésor royal, contrôle les recettes et les dépenses. Elle conseil le Roi, mais n'a aucun pouvoir de décision sur les finances.
Les séances sont présidées par le Général des finances, un grand officier nommé par le Roi.

Les états-généraux
Les états-généraux sont une assemblée extraordinaire réunissant sur seul ordre du Roi les trois états du Royaume : la noblesse, les clercs et les bourgeois. C'est le conseil le plus large que peut réunir le Roi.
Ils sont réunis lors des crises militaires, financière, politique ou diplomatique, mais surtout pour légitimer les décisions du Roi. Les états-généraux sont les seuls habilités à statuer sur les réformes fiscales et les questions dynastiques.

Les grands officiers de la couronne
Les grands officiers se distinguent des officiers ordinaires, c'est à dire tout les notaires et les secrétaires qui peuplent la cour.

Le Maître des offices
Sorte de premier ministre, c'est le second personnage du Royaume après le Roi. Véritable chef du gouvernement, il supervise tous les officiers de la couronne. Le poste peut être laissé vacant selon la personnalité du Roi, un Maître des Offices à la forte personnalité ayant tendance à usurper la réalité du pouvoir.

le Grand Chancelier
Le Grand Chancelier est le secrétaire du Roi, le gardien du sceau royal et le rédacteur des actes royaux (édits et ordonnances). Sa signature vaut celle du Roi. Il est à la tête d'une armée de notaires et de messagers, qui rédigent les actes et s'appliquent à la correspondance du Roi. Souvent, la grande chancellerie est donnée à un clerc ou un légiste renommé.
Il préside au parlement de Castelion.

Le Connétable
Le Connétable est le "chef souverain des armées des Landes", chargé du commandement de l'ost royale.
La connétablie est l'une des plus hautes dignités du Royaume. En temps de guerre, il est le chef de l'état major, chargé de mener l'armée à la bataille. En temps de paix, le Connétable doit veiller à l'entretien des troupes et à l'intendance des écuries royales. Il chevauche dans le Royaume pour les montres et les revues. Il préside aussi au tribunal militaire.
Le Connétable nomme les maréchaux, ses assistants à qui il délègue ses pouvoirs.

Le Général des finances
Le Général des finances est le responsable de l'administration des finances du Royaume. Il gère les recettes et les dépenses de la couronne, supervise les paiements royaux, établit les budgets, contrôle la bonne exploitation du domaine royal et à la charge de trouver des fonds, notamment par des prêts. Il a aussi un rôle judiciaire en arbitrant les contentieux fiscaux et il préside la chambre des comptes
Lorsque les états-généraux autorisent la levée d'un impôt extraordinaire, le Général des finances est chargé de sa répartition équitable entre les régions et de sa bonne levée.
Il coordonne le commerce et surveille les prix.

Les hauts-commissaires
Les hauts-commissaires sont les envoyés du Roi à qui il délègue une partie de ses pouvoirs.
Ils sont choisis parmi les proches de la cour et chargés d'une commission temporaire légitimée par une lettre portant le sceau royale. Leurs pouvoirs ne sont valables que dans le cadre de leur mission et jusqu'à la fin de celle-ci. Les hauts-commissaires sont les yeux et les oreilles du Roi, de précieux informateurs qui lui transmettent les nouvelles du terrain. Ce sont des ambassadeurs et des intendants, qui délivrent les ordres, les messages et supervisent la bonne application des édits.

Le vice-roi
Au cour du l'histoire du Royaume des Landes, certains grands personnages se sont vus décerner le titre de vice-roi. Ce titre fait de son titulaire l'égal du Roi, tout en restant en principe son subordonné. Le vice-roi est roi par fonction, mais sans le droit divin.
La vice-royauté c'est une mise sous tutelle du Roi et du Royaume. Le Roi perd alors la réalité du pouvoir au profit de son vice-Roi. Le vice-roi n'est pas sacrer, mais il est couronné par le Roi lors d'une cérémonie où le monarque dépose sa couronne sur la tête de son vice-roi, un geste symbolique signifiant qu'il se met sous la tutelle de son protecteur. Dès lors, le vice-roi est investi de tous les pouvoirs du Roi. En principe, il reste le subordonné de celui-ci, mais dans les faits, le vice-roi exerce la réalité du pouvoir et le Roi se retrouve relégué à une position honorifique.
Le Royaume a connu deux vice-Roi au cour de son histoire récente : en 1078, lors de la régence de Raoul II, et en 1180, après la Guerre Civile.

Les provinces royale
Les sénéchaussées
Une sénéchaussées est une entité territoriale du domaine royal où s'exerce le pouvoir d'un sénéchal.
Elle rassemble les seigneuries détenues par le Roi et forment l'équivalent des principautés féodales.
La sénéchaussée se divise ensuite en bailliage, puis en prévôtés.

Actuellement, le domaine royal est divisé en 6 sénéchaussées, avec les sénéchaussées de Gravennes, de Combienne, de la Marche-inférieure, de la Marche-supérieure, de Vendaume et de Petite Lande.

Chaque sénéchaussée dispose d'un chef-lieu où réside le sénéchal et son administration, constituant un relais du pouvoir royal, l'intermédiaire entre le peuple et son roi. Lorsqu'un sujet du royaume, noble, bourgeois ou paysan veut faire appel à la justice du Roi, il voyage jusqu'au chef-lieu de la sénéchaussée pour y rencontrer le sénéchal qui s'adressera ensuite aux parlements.

Les sénéchaux royaux
Les sénéchaux sont des hauts fonctionnaires royaux à qui le Roi délègue la gestion d'une sénéchaussée. Ils sont nommés et destituées au bon vouloir de l'administration royale et sont responsables devant devant la chambre des comptes.

Ils ont pour mission de gérer le patrimoine du Roi dans ses provinces et de le représenter (pour recevoir les hommages notamment), de superviser l'exploitation des terres, de maintenir l'ordre et la paix, d'entretenir l'armée royale, de lever les impôts, de rendre la justice au nom du Roi et de transmettre ses ordres, les ordonnances et les édits royaux.
Pour cela, le sénéchal s'entoure d'une cour semblable à celle de Castelion, avec un chancelier, un surintendant et un maréchal. Il nomme et contrôle les prévôts et les baillis à qui il délègue localement une partie de ses pouvoirs. S'ils sont chargés de la levée des impôts, les sénéchaux n'en disposent pas. Tous les revenus sont envoyés à Castelion et la couronne alloue un budget au sénéchal dont il tire son salaire et de quoi remplir sa tâche.  

Les sénéchaussées sont donc des personnages très importants et très puissants avec de grands pouvoirs et de grandes responsabilités. Ils sont l'équivalent des grands princes territoriaux, à la différence que leur charge n'est ni viagère ni héréditaire (bien que dans les faits il arrive parfois qu'une dynastie s'installe durablement à la tête d'une sénéchaussée).
Du fait de la distances et de la lenteur de l'administration royale, les sénéchaux sont souvent très autonomes et ne subissent le contrôle de la chambre des comptes qu'une fois par an. Leurs décisions ne peuvent être cassées que par le parlement ou le Conseil du Roi si le condamné fait appel de son procès.
Certains sénéchaux se comportent ainsi comme de véritable princes indépendants, parfois même comme des tyrans qui dépassent leurs prérogatives en s'adjugeant les pouvoirs réservés au Roi.


prérogatives honoraires comme celle de recevoir des serments au nom du roi



Particularité de la sénéchaussée de Petite Lande
Du fait de son état de guerre permanente contre les Dwyms et les Saìgdhins, la sénéchaussée de Petite Lande occupe un statut particulier.
Le sénéchal dispose de pouvoirs militaires accrus et occupe le poste de chef des armées en l'absence du connétable et du Roi. Il a la mission de protéger la frontière et dispose des pleins pouvoirs pour cela.

De plus, pour juger les indigènes, la sénéchaussée possède un tribunal spécial, la cour des païens, chargée de juger les affaires concernant les infidèles.

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